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Brevet européen · EP2875835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2875835
Numéro de demande
EP14193999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
27 mai 2015
Délivré
28 déc. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20131960 25.11.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Artsana S.p.A.

Via Saldarini Catelli, 1, 22070 Grandate (CO), IT

Inventeur

Bianchi, Andrea

22070 Grandate CO, IT

Gatti, Francesco

22070 Grandate CO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.