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Brevet européen · EP2875900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875900
- Numéro de demande
- EP14003662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2014
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 31 mai 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 9/08 (2006.01)F15B 20/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013010480 U 21.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.