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Brevet européen · EP2875900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2875900
Numéro de demande
EP14003662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
27 mai 2015
Délivré
31 mai 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 9/08 (2006.01)
F15B 20/00 (2006.01)
Priorité
DE 202013010480 U 21.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.