Schiebetor mit integrierter Flügeltür
Brevet européen · EP2876243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2876243
- Numéro de demande
- EP13194222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E06B 3/46 (2006.01)E06B 3/50 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)E06B 7/215 (2006.01)//E06B 3/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.