Entnahmeeinheit eines Reduktionsmitteltanks

Brevet européen · EP2876272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2876272
Numéro de demande
EP14192868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2014
Publié
27 mai 2015
Délivré
12 avr. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 11/00 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
//F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 102013112824 20.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

elobau GmbH & Co. KG

Zeppelinstr. 44, 88299 Leutkirch im Allgäu, DE

Inventeur

Dorn, Jürgen

88260 Argenbühl-Eisenharz, DE

Stöhr, Ingmar

88299 Leutkirch, DE

Waldner, Roland

87487 Wiggensbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.