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Brevet européen · EP2876350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2876350
- Numéro de demande
- EP14004061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2006
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16N 15/00 (2006.01)C10M 177/00 (2006.01)C10M 105/72 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005039594 19.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
- 5 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.04.2019
- 3 avr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Landesstiftung Baden-Württemberg gGmbH, Im Kaisemer 1, 70191 Stuttgart, Allemagne → Baden-Württemberg Stiftung gGmbH, Im Kaisemer 1, 70191 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
- 27 mars 2019
Titulaire
- Titulaire
- Landesstiftung Baden- Württemberg GmbH, Im Kaisemer 1, 70191 Stuttgart, Allemagne → Landesstiftung Baden-Württemberg gGmbH, Im Kaisemer 1, 70191 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
Schimmel, Thomas
76131 Karlsruhe, DE
Marti, Othmar
89075 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.