LED-Leuchte
Brevet européen · EP2876363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2876363
- Numéro de demande
- EP14003734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2014
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 7/04 (2006.01)F21V 13/02 (2006.01)//F21V 3/04 (2006.01)*F21Y 103/10 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- AT 9022013 22.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 5 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
6890 Lustenau, AT
6867 Schwarzenberg, AT
6845 Hohenems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.