ABFALLVERARBEITUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2876370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2876370
- Numéro de demande
- EP13819904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 5/027 (2006.01)F23C 10/18 (2006.01)F23C 99/00 (2006.01)F23G 5/00 (2006.01)F23G 5/14 (2006.01)F23G 5/16 (2006.01)F23G 5/20 (2006.01)F23G 5/30 (2006.01)F23G 5/44 (2006.01)F23G 5/50 (2006.01)F23L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012161926 20.07.2012JP 2013021028 06.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/067453 26.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/013849 23.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Yukihiro
Tokyo 144-0042, JP
YAMAGUCHI, Shigeru
Tokyo 144-0042, JP
KIKUCHI, Kosuke
Tokyo 144-0042, JP
IKEDA, Futoshi
Tokyo 144-0042, JP
KIRA, Makoto
Tokyo 144-0042, JP
IMAMURA, Kohki
Tokyo 144-0042, JP
SATO, Takahide
Tokyo 144-0042, JP
ISHIKAWA, Ryuichi
Tokyo 144-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.