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Brevet européen · EP2876390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2876390
Numéro de demande
EP13890253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
23 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 11/02 (2006.01)
F25D 19/04 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
Priorité
CN 201310352372 13.08.2013
Demande PCT
PCT/CN2013/082547 29.08.2013
Publication PCT
WO2015/021671 19.02.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  2. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

Hisense Ronshen (Guangdong) Refrigerator Co., Ltd.

Hisense Ronshen Guangdong Refrigerator Co., Ltd.

No.8 Ronggang Road Ronggui Shunde, Foshan, Guangdong 528303, CN

Inventeur

ZHOU, Xiaowu

Foshan Guangdong 528303, CN

YAO, Huimin

Foshan Guangdong 528303, CN

GAN, Jinbo

Foshan Guangdong 528303, CN

ZHOU, Jianqun

Foshan Guangdong 528303, CN

CUI, Xiangqian

Foshan Guangdong 528303, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.