Kühlelement
Brevet européen · EP2876400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2876400
- Numéro de demande
- EP13193615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.