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Brevet européen · EP2876429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2876429
Numéro de demande
EP13820255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
2 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/13 (2006.01)
G01N 21/49 (2006.01)
G01N 21/59 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
G01N 21/51 (2006.01)
G01N 21/53 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 21/27 (2006.01)
Priorité
JP 2012161629 20.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/066377 13.06.2013
Publication PCT
WO2014/013820 23.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

MIMURA Tomonori

Minato-ku, Tokyo 105-8717, JP

MAKINO Akihisa

Minato-ku, Tokyo 105-8717, JP

ANDO Manabu

Minato-ku, Tokyo 105-8717, JP

ADACHI Sakuichiro

Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.