STATIONÄRE PHASE
Brevet européen · EP2876439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2876439
- Numéro de demande
- EP13822750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01N 30/88 (2006.01)G01N 30/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012162518 23.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/068603 08.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/017280 30.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 10 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 10.06.2021
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
Himeji-shi, Hyogo 671-1283, JP
Himeji-shi, Hyogo 671-1283, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.