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Brevet européen · EP2876805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2876805
Numéro de demande
EP14194208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
27 mai 2015
Délivré
30 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/797 (2006.01)
G01R 31/36 (2020.01)
Priorité
JP 2013241536 22.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Toyo System Co., Ltd.

106-1 Zenida Jyouban Nishigou-machi, Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP

Inventeur

Tomizawa, Yutaka

Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP

Fukushima, Hiroshi

Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP

Shoji, Hideki

Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.