System für variable Verteilung von Licht

Brevet européen · EP2876877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2876877
Numéro de demande
EP14275237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
27 mai 2015
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/20 (2006.01)
G02B 26/02 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 27/10 (2006.01)
G02B 27/14 (2006.01)
H04N 9/31 (2006.01)
Priorité
US 201314084867 20.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

Domm, John

Kitchener, Ontario N2N 3R2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.