System für variable Verteilung von Licht
Brevet européen · EP2876877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2876877
- Numéro de demande
- EP14275237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2014
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/20 (2006.01)G02B 26/02 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 27/10 (2006.01)G02B 27/14 (2006.01)H04N 9/31 (2006.01)
- Priorité
- US 201314084867 20.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
Domm, John
Kitchener, Ontario N2N 3R2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.