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Brevet européen · EP2877029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877029
Numéro de demande
EP13762383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
22 nov. 2017
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 3/15 (2006.01)
F24C 15/14 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102012014923 27.07.2012
DE 102013006314 12.04.2013
Demande PCT
PCT/DE2013/000430 29.07.2013
Publication PCT
WO2014/015850 30.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 22 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    STECHER, Christian, Am Wallgraben 102, 26386 Wilhelmshaven, Allemagne → STECHER, Christoph, Am Wallgraben 102, 26386 Wilhelmshaven, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 23 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.11.2017

  4. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

ACS Coating Systems GmbH

Kutterstrasse 2+4, 26386 Wilhelmshaven, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

STECHER, Christoph

26386 Wilhelmshaven, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.