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Brevet européen · EP2877137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877137
- Numéro de demande
- EP13750955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/53 (2006.01)A61F 13/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012167039 27.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/004542 26.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/017100 30.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
OTA, Yoshihisa
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
AMANO, Emi
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.