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Brevet européen · EP2877137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877137
Numéro de demande
EP13750955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/53 (2006.01)
A61F 13/84 (2006.01)
Priorité
JP 2012167039 27.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/004542 26.07.2013
Publication PCT
WO2014/017100 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

OTA, Yoshihisa

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

AMANO, Emi

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.