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Brevet européen · EP2877296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877296
Numéro de demande
EP13822415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B41M 3/00 (2006.01)
B41M 7/00 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
B44C 1/00 (2006.01)
B05D 5/06 (2006.01)
B41J 3/44 (2006.01)
Priorité
SE 1250898 26.07.2012
US 201261675971 P 26.07.2012
Demande PCT
PCT/SE2013/050898 12.07.2013
Publication PCT
WO2014/017972 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Ceraloc Innovation AB

Prästavägen 513, 263 65 Viken, SE

Inventeur

PERVAN, Darko

263 61 Viken, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.