VERFAHREN UND CONTROLLER ZUR ÜBERTRAGUNG EINES FORMARTIKELS
Brevet européen · EP2877334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877334
- Numéro de demande
- EP13794010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B29C 45/40 (2006.01)B29C 45/38 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)B29C 45/42 (2006.01)B29C 45/70 (2006.01)B29C 45/78 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B29C 49/70 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)
- Priorité
- US 201261651289 P 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/050352 07.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/173918 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
GALT, John Robert
Bolton, Ontario L7E 5R7, CA
SODARO, Bruno Giuseppe
Cambridge, Ontario N1T 1Y5, CA
TENG, Alex
Richmond Hill, Ontario L4S 1W7, CA
LOVELL, Robin Wade
Oakville, Ontario L6L 0B8, CA
SCHMITZ, Ralf
66773 Hülzweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.