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Brevet européen · EP2877429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877429
- Numéro de demande
- EP13724097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/68 (2006.01)C02F 1/72 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)C02F 103/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201261674918 P 24.07.2012US 201313854363 01.04.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/040039 08.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/018151 30.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
ROUSE, David
Lawrenceville, GA 30343, US
SAYRE, Curtis
Atlanta, GA 30306, US
HANSEN, Zach
Atlanta, GA 30319, US
MCLEROY, Anna, Florine
Lilburn, GA 30047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.