MÖRTELZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2877435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877435
Numéro de demande
EP13735286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 28/06 (2006.01)
Priorité
EP 12178001 26.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064653 11.07.2013
Publication PCT
WO2014/016131 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

GRISONI, Luca

I-22070 Capiago Intimiano (Como), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.