WASSERDISPERGIERBARES POLYURETHAN

Brevet européen · EP2877508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877508
Numéro de demande
EP13737260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/61 (2006.01)
C08G 18/65 (2006.01)
Priorité
EP 12177619 24.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065030 16.07.2013
Publication PCT
WO2014/016171 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

ARZT, Anton

A-8430 Neu-Tillmitsch, AT

HARRER, Robert

A-8043 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.