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Brevet européen · EP2877558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877558
Numéro de demande
EP13823068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C10L 1/02 (2006.01)
C10L 1/12 (2006.01)
C10L 1/30 (2006.01)
C10L 3/00 (2006.01)
C10L 10/02 (2006.01)
F02B 7/00 (2006.01)
F02C 1/00 (2006.01)
F23D 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201261741686 P 26.07.2012
US 201361850897 P 26.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/065898 31.05.2013
Publication PCT
WO2014/017185 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 8 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

  7. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Efficient Fuel Solutions, LLC

350 Nails Crossing Road, Caddo, OK 74729, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PARSONS, Bruce Briant

Kanagawa 2550004, JP

MAY, Walter R.

Houston,Texas 770416038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.