VIELSEITIGES SCHLOSS
Brevet européen · EP2877660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877660
- Numéro de demande
- EP12756831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2012
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 63/00 (2006.01)E05B 15/10 (2006.01)E05B 63/06 (2006.01)E05B 59/00 (2006.01)E05B 15/04 (2006.01)E05C 1/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2012/000229 24.07.2012
- Publication PCT
- WO2014/016854 30.01.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Inventeur
FUSTINI, Fausto
I-40026 Imola, IT
BALLANTI, Claudio
I-48022 Lugo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.