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Brevet européen · EP2877661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877661
- Numéro de demande
- EP13759552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201213089 24.07.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/000323 24.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/016545 30.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 18 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
ARMSTRONG, Shane
Marden Kent TN12 9SE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.