SCHARNIER ZUR ROTATIONSBEWEGUNG EINER TÜR, EINES TÜRBLATTS ODER DERGLEICHEN
Brevet européen · EP2877662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877662
- Numéro de demande
- EP14759332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2014
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05D 7/08 (2006.01)E05D 11/08 (2006.01)E05F 5/02 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)E05F 3/10 (2006.01)E05F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- IT VI20130195 30.07.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/063556 30.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/015443 05.02.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
MIGLIORANZO, Ivano
I-37067 Valeggio sul Mincio (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.