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Brevet européen · EP2877664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877664
Numéro de demande
EP13791401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
8 août 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/32 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
E05B 65/06 (2006.01)
E05C 19/00 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
US 201261647465 P 15.05.2012
US 201313894163 14.05.2013
Demande PCT
PCT/US2013/041091 15.05.2013
Publication PCT
WO2013/173425 21.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

Radio Systems Corporation

10427 PetSafe Way, Knoxville, TN 37932, US

Inventeur

GRAVES, Jason, R.

Knoxville, TN 37917, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.