MECHANISCHER TREIBER

Brevet européen · EP2877746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877746
Numéro de demande
EP13717878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
13 juin 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 19/00 (2006.01)
F04B 43/04 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
GB 201205459 28.03.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050227 27.03.2013
Publication PCT
WO2013/147602 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Vicentra B.V.

Kanaalweg 17b2, 3526 KL Utrecht, NL

Inventeur

CEFAI, Joseph, John

Swansea West Glamorgan SA5 9DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.