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Brevet européen · EP2877813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877813
- Numéro de demande
- EP13823080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 4/00 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)H04W 4/00 (2009.01)H04L 1/18 (2006.01)H04W 84/18 (2009.01)
- Priorité
- US 201213556270 24.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/051604 23.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/018493 30.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
GRADY, Robert Henry
Rumford, Rhode Island 02916, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.