ROUE D'HORLOGERIE À DENTURE FLEXIBLE
Brevet européen · EP2877900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877900
- Numéro de demande
- EP13733311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 11662012 26.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063988 03.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/016087 30.01.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.06.2018
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.