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Brevet européen · EP2877917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877917
Numéro de demande
EP13823889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
20 mars 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/00 (2006.01)
H04Q 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201213559573 26.07.2012
Demande PCT
PCT/US2013/051607 23.07.2013
Publication PCT
WO2014/018496 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Inventeur

DUKES, Brent

Raynham Massachusetts 02767, US

ALI, Hassan

Braintree Massachusetts 02184, US

BROWN, Timothy J.

Mattapoisett Massachusetts 02739, US

SPLITZ, David Edwin

Sandwich Massachusetts 02563, US

GRADY, Robert

Rumford Rhode Island 02916, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.