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Brevet européen · EP2878018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878018
Numéro de demande
EP13742214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Priorité
DE 102012213273 27.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065765 25.07.2013
Publication PCT
WO2014/016393 30.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  5. 3 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2022

  6. 31 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  7. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

ECKL, Richard

81247 München, DE

WALDER, Georg

I-39030 St. Martin/gsies, IT

STEFFAN, Moritz

83026 Rosenheim, DE

HAMMER, Martin R.

80807 München, DE

BURDA, Peter

80796 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.