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Brevet européen · EP2878170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2878170
- Numéro de demande
- EP13742729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/66 (2006.01)H05B 6/78 (2006.01)H05B 6/80 (2006.01)
- Priorité
- GB 201213402 27.07.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/052026 29.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/016623 30.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
BURLEIGH, Paul Simon
Rayleigh SS6 9DB, GB
ISKANDER, Stephen Mark
Chelmsford CM1 1RU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.