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Brevet européen · EP2878233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2878233
Numéro de demande: EP14195462
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Maintenu sous une forme modifiée
Déposé: 28 nov. 2014
Publié: 3 juin 2015
Délivré: 15 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard: 27 nov. 2034
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: A47F 3/04 (2006.01)
E06B 3/663 (2006.01)
Priorité: DE 102013113166 28.11.2013
DE 102014107165 21.05.2014
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
11 nov. 2020
Titulaire
Titulaire
PAN-DUR Holding GmbH & Co. KG, Schillerstrasse 9, 74747 Ravenstein, Allemagne → PAN-DUR Holding GmbH & Co. KG, Max-Planck-Strasse 1, 97944 Boxberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

PAN-DUR Holding GmbH & Co. KG

Max-Planck-Strasse 1, 97944 Boxberg, DE

Inventeur

Weiss, Albert

74706 Osterburken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.