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Brevet européen · EP2878300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2878300
- Numéro de demande
- EP13823177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/407 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61P 25/18 (2006.01)A61K 47/06 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)
- Priorité
- JP 2012165793 26.07.2012JP 2013078583 04.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/070197 25.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/017595 30.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
- 3 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Titulaire
Tosu-shi, Saga 841-0017, JP
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.