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Brevet européen · EP2878318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2878318
- Numéro de demande
- EP13823885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/14 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012166278 26.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066550 17.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/017214 30.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
MISHIMA, Takashi
Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP
SAITO, Shingo
Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.