Kunststoffformteil
Brevet européen · EP2878429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2878429
- Numéro de demande
- EP14194841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2014
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/02 (2006.01)//B29C 65/10 (2006.01)//B29C 65/14 (2006.01)//B29C 65/16 (2006.01)//B29C 63/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013113133 27.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
Späth, Dr., Thorsten
48282 Emsdetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.