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Brevet européen · EP2878472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878472
Numéro de demande
EP14194198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
3 juin 2015
Délivré
14 sept. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 1/00 (2006.01)
B60J 1/14 (2006.01)
B60J 5/04 (2006.01)
B60J 10/30 (2016.01)
B60J 10/40 (2016.01)
B60J 10/70 (2016.01)
B60J 10/84 (2016.01)
Priorité
DE 102013017988 29.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

Gawalleck, Christoph

73434 Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.