Oberleitungsanlage

Brevet européen · EP2878480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878480
Numéro de demande
EP14075078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
3 juin 2015
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B60M 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 102009023197 29.05.2009
DE 102009033447 16.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2026

  2. 12 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.05.2025

  3. 7 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2024

  4. 4 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2023

  5. 20 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.11.2018

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Neumann, Tim-Robert

90419 Nürnberg, DE

Hahn, Gunter

91353 Hausen, DE

Biege, Ulrich

90439 Nürnberg, DE

Krumpolt, Jens

97688 Bad Kissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.