Siège passager à structure baquet et position ajustable

Brevet européen · EP2878481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878481
Numéro de demande
EP14195088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2014
Publié
3 juin 2015
Délivré
16 mai 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/10 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/48 (2006.01)
Priorité
FR 1361857 29.11.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Stelia Aerospace

Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal, 17300 Rochefort, FR

Inventeur

Texeraud, Laurent

17220 Clavette, FR

Jerome, Olivier

17640 Vaux sur Mer, FR

Martin, Gabriel

17620 Echillais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.