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Brevet européen · EP2878547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878547
Numéro de demande
EP15151688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2010
Publié
3 juin 2015
Délivré
13 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65D 17/28 (2006.01)
Priorité
EP 09169559 04.09.2009
US 797171 09.06.2010
Divisionnaire de
EP10747877
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 3 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.05.2016

  7. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

Ramsey, CHRISTOPHER

Wantage, Oxfordshire OX12 8DP, GB

Chant, Garry Richard

Wantage, Oxfordshire OX12 7JP, GB

Lockley, Andrew Robert

Wantage, Oxfordshire OX12 0BU, GB

Fields, Brian

Lemont, IL Illinois 60439, US

Watson, Martin John

Wantage, Oxfordshire OX12 0QH, GB

Hyde, Eleanor Rachel Ann

Wantage, Oxfordshire OX12 9GT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.