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Brevet européen · EP2878594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2878594
- Numéro de demande
- EP13823704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 209/08 (2006.01)A61K 31/404 (2006.01)A61K 31/416 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)A61K 31/4725 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 13/04 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 19/06 (2006.01)C07D 231/56 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 409/06 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012166658 27.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/070359 26.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/017643 30.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.01.2019
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
Tokyo 140-0011, JP
Tokyo 140-0011, JP
Tokyo 140-0011, JP
Tokyo 140-0011, JP
Tokyo 140-0011, JP
Tokyo 140-0011, JP
Tokyo 140-0011, JP
Tokyo 140-0011, JP
Tokyo 140-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.