Coiffe pour siège de véhicule automobile

Brevet européen · EP2878720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878720
Numéro de demande
EP14187339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
3 juin 2015
Délivré
16 août 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 1/00 (2006.01)
B60N 2/58 (2006.01)
D03D 3/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 1361937 02.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

FAURECIA Sièges d'Automobile

2, rue Hennape, 92000 Nanterre, FR

Inventeur

Koubaka, Janick

91690 Saclas, FR

Rafstedt, Pauline

91630 Leudeville, FR

Lemarchand, Robert

94500 Champigny sur Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.