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Brevet européen · EP2878721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878721
Numéro de demande
EP14192846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2014
Publié
3 juin 2015
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/36 (2006.01)
B65H 51/20 (2006.01)
D04B 15/48 (2006.01)
Priorité
DE 102013113122 27.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Memminger-Iro GmbH

Memminger-IRO GmbH

Jakob-Mutz-Strasse 7, 72280 Dornstetten, DE

Inventeur

Kaufmann, Richard

72250 Freudenstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.