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Brevet européen · EP2878758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878758
Numéro de demande
EP14171270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2014
Publié
3 juin 2015
Délivré
6 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E06B 9/58 (2006.01)
E06B 9/42 (2006.01)
E06B 9/17 (2006.01)
Priorité
CN 201310634876 02.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 24 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Ningbo Xianfeng New Material Co., Ltd.

Shanxia Village Jishigang Town Yinzhou, Ningbo, Zhejiang 315127, CN

Inventeur

Lu, Xianfeng

315127 Ningbo city Zhejiang, CN

Sang, Jianhua

315127 Ningbo city Zhejiang, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.