Vanne à clapet thermique optimise
Brevet européen · EP2878868 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2878868
- Numéro de demande
- EP14194803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 15/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1361757 28.11.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 20 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Pierres, Emilien
69001 LYON, FR
Toquet, Nicolas
73160 SAINT THIBAUD DE COUZ, FR
Ledru, Roger
38230 TIGNIEU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.