INTEGRIERTES OPTISCHES MODUL

Brevet européen · EP2878982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878982
Numéro de demande
EP13823879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
JP 2012166086 26.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/004569 26.07.2013
Publication PCT
WO2014/017109 30.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

NASU, Yusuke

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

KASAHARA, Ryoichi

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

ARATAKE, Atsushi

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

OGAWA, Ikuo

Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP

SOMA, Shunichi

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

SUZUKI, Yuichi

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.