INTEGRIERTES OPTISCHES MODUL
Brevet européen · EP2878982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2878982
- Numéro de demande
- EP13823879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012166086 26.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/004569 26.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/017109 30.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
NASU, Yusuke
Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP
KASAHARA, Ryoichi
Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP
ARATAKE, Atsushi
Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP
OGAWA, Ikuo
Musashino-shi Tokyo 180-8585, JP
SOMA, Shunichi
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
SUZUKI, Yuichi
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.