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Brevet européen · EP2879241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2879241
Numéro de demande
EP14190174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2014
Publié
3 juin 2015
Délivré
13 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 13/44 (2006.01)
//H01R 4/02 (2006.01)
*H01R 107/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013245042 27.11.2013
JP 2014133000 27.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

  7. 13 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry, Ltd.

21-2 Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Matsumoto, Masakazu

Tokyo, Tokyo 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.