Steckerteil
Brevet européen · EP2879243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2879243
- Numéro de demande
- EP14003354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2014
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013017989 29.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 12 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 12 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 11 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
6833 Fraxern, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.