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Brevet européen · EP2879477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2879477
Numéro de demande
EP12881538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2012
Publié
3 juin 2015
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
H05K 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/068934 26.07.2012
Publication PCT
WO2014/016933 30.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

FUJI MACHINE Mfg. Co., Ltd.

Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Inventeur

IISAKA, Jun

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

ITO, Toshiya

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.