BEKÄMPFUNG EINES ARTHROPODENBEFALLS

Brevet européen · EP2879490 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2879490
Numéro de demande
EP13759553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A01N 25/08 (2006.01)
A01N 25/12 (2006.01)
A01N 25/26 (2006.01)
A01N 25/28 (2006.01)
A01N 57/16 (2006.01)
A01P 7/02 (2006.01)
A01P 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 201213740 01.08.2012
GB 201302145 06.02.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/000327 29.07.2013
Publication PCT
WO2014/020295 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Terramera Exco Holdings Ltd

199 W 6th Ave., Vancouver, BC V5Y 1K3, CA

Inventeur

JESSOP, Nicholas Hugh Hylton

Winchester Hampshire SO21 1TH, GB

NUNN, Adam

Winchester Hampshire SO21 1TH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.