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Brevet européen · EP2879508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2879508
Numéro de demande
EP13742071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
21 août 2019
Radié
16 mars 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 33/115 (2016.01)
A23C 9/20 (2006.01)
Priorité
US 201213565339 02.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/049057 02.07.2013
Publication PCT
WO2014/022051 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  3. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

GAYGADZHIEV, Zafir

Evansville, Indiana 47715, US

O'RISKY, Linda

Evansville, Indiana 47712, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.